Search for: "Thode"
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24 Sep 2017, 9:00 pm
La demande avait pour objet une méthode pour synchroniser des programmes entre 2 ordinateurs. [read post]
18 Apr 2010, 11:21 pm
Or aucune méthode ne figurait dans le brevet. [read post]
21 Aug 2011, 12:00 pm
La Titulaire est ainsi obligée d'incorporer la méthode de mesure dans la revendication. [read post]
25 Mar 2019, 10:00 pm
Le but de la méthode est de pouvoir ensuite obtenir une bonne empreinte de la dent, utilisable dans la fabrication d'une couronne. [read post]
28 Feb 2021, 9:00 pm
Un fidèle lecteur me signale cette très intéressante décision, qui porte sur la brevetabilité de méthodes mises en oeuvre par ordinateur et de programmes d'ordinateur dans le domaine thérapeutique.La Demanderesse argumentait que la revendication ne comportait que des étapes de traitement de données réalisées par un ordinateur, et ne pouvait donc être une méthode thérapeutique… [read post]
13 Feb 2013, 2:32 am
The C+ that Thode was given scuttled... [read post]
19 Oct 2010, 9:00 pm
Or aucune de ces normes ne divulgue de méthode de mesure de l'étalement d'un béton frais utilisant la méthode de la table à choc. [read post]
10 Mar 2021, 9:00 pm
La Grande Chambre avait été saisie en 2019 de questions portant sur la brevetabilité de méthodes de simulation.Dans l'affaire en question, la demande portait sur la simulation informatique d'une foule de piétons dans un environnement, utilisable dans le cadre d'un procédé de conception de lieux tels qu'un stade ou une gare. [read post]
13 Dec 2020, 8:14 am
Au milieu des années 80, lors de sa première séance de travaux dirigés en droit civil, mon chargé de TD de la faculté de droit de Sceaux , Philippe Naepels, nous donnait sa méthode d'analyse juridique, afin de rédiger de bons commentaires d'arrêts et de résoudre correctement les cas pratiques. [read post]
3 Jun 2020, 9:00 pm
La demande portait sur une méthode non-thérapeutique pour procurer un effet antimicrobien à la peau comprenant l'application d'un polymère particulier en combinaison avec certaines huiles essentielles. [read post]
21 Feb 2016, 9:00 pm
Pour la Chambre, l'étape de prise du laxatif conduit à exclure la méthode revendiquée au titre de l'Art 53 c) CBE, comme étant une méthode de [read post]
26 Sep 2019, 8:50 pm
A noter que l'OEB va prochainement délivrer le brevet en précisant d'office que la méthode n'était pas une méthode médicale. [read post]
23 Sep 2014, 9:00 pm
La Chambre note tout d'abord que la méthode n'est pas une méthode de [read post]
24 Mar 2011, 10:00 pm
Méthode toute à fait sérieuse, illustrée par cette figure amusante et anachronique : [read post]
22 Jul 2014, 9:00 pm
La Chambre note que la description de la méthode est plus qualitative que quantitative et que des informations importantes sont omises, que ce soit au niveau de l'acquisition de l'image par MEB [read post]
7 Mar 2013, 9:00 pm
une méthode de clonage d'être humains ? [read post]
25 Jan 2018, 9:00 pm
La revendication 1 de la demande avait pour objet un "facteur de croissance des nerfs (NGF) pour une utilisation dans une méthode destinée à soulager les symptômes d'états psychologiques choisis parmi la dépression, les troubles bipolaires, les troubles anxieux, les crises de panique, l'agoraphobie, le syndrome de déficience d'attention et les troubles dysphoriques prémenstruels, la méthode [read post]
14 Jul 2019, 9:00 pm
Selon l'article 53c) CBE, les méthodes de traitement chirurgical ou thérapeutique du corps humain ou animal et les méthodes de diagnostic appliquées au corps humain ou animal, cette disposition ne s'appliquant pas aux produits, notamment aux substances ou compositions, pour la mise en oeuvre d'une de ces [read post]
21 Oct 2014, 9:00 pm
La méthode revendiquée en requête principale impliquait la culture de cellules souches embryonnaires humaines. [read post]
5 Mar 2017, 9:00 pm
La revendication 1 avait pour objet une méthode de simulation et s'énonçait comme ci: Procédé de détermination par un système informatique d’au moins une valeur limite (tmax) d’au moins un premier [read post]
